MAISONS KERBEA
Présentation de la marque MAISONS KERBEA
Déposée le 24 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORKILA INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAISONS KERBEA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS KERBEA est expirée depuis le 24 juin 2019.
ORKILA INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296392 - Publication au BOPI 2000-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314186 - Publication au BOPI 2001-01-16
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2405127 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17
Inscription le 7 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653421 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07
Inscription le 7 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776979 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07